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Marques déposées par l'association loi 1901 RÉSEAU MORPHÉE
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RÉSEAU MORPHÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÉSEAU MORPHÉE
RÉSEAU MORPHÉE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3786414
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
RÉSEAU MORPHÉE de RÉSEAU MORPHÉE

Présentation de la marque RÉSEAU MORPHÉE

Déposée le 16 décembre 2010 par l'association loi 1901 RÉSEAU MORPHÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « RÉSEAU MORPHÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RÉSEAU MORPHÉE domicilié(e) 2 GRANDE RUE - 92380 - GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RÉSEAU MORPHÉE domicilié(e) 2 GRANDE RUE - 92380 - GARCHES - France.

La marque RÉSEAU MORPHÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉSEAU MORPHÉE est expirée depuis le 16 décembre 2020.

RÉSEAU MORPHÉE a également déposé les autres marques suivantes : Respir@dom , Bref j'ai pas dormi , Mon Coach Sommeil


RÉSEAU MORPHÉE, ASSOCIATION LOI 1901 - 2 GRANDE RUE - 92380 - GARCHES - France


RÉSEAU MORPHÉE - 2 GRANDE RUE - 92380 - GARCHES - France


Republication pour erratum - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Errata de la publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Education à la santé. Formation des professionnels de santé.

Services médicaux. – information médicale. – conseils médicaux.